Documents pratiques
- E-paiement -
- Assemblées Générales -
- Guide d'une Assemblée Générale
- Convocaton à une Assemblée Générale
- Projet des résolutions AGO
- Projet des résolutions AGE
- Mandat
- Procuration
- Tableau de répartition du nombre de voix
- Feuille d'émargement
- Bulletin de vote résolutions
- Procès-verbal Assemblée Générale
- Condition d'éligibilité
- Fiche de candidature scrutin plurinominal
- Fiche de candidature comités techniques scrutin plurinominal
- Conditions validité listes et éligibilité (scrutin de liste)
- Attestation d’appartenance à une liste
- Bulletin de vote
- Modèle de statut
- Modèle de règlement intérieur